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WEBER DIFFUSION kit meuble non saisonnier-721
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Kit meublé non saisonnier ''721''
Contrat de location de locaux vacants meublés à usage d'habitation principale avec option ''Etudiant'' (durée réduite à 9 mois), soumis au Titre 1er bis de la loi du 6 juillet 1989 et modifiée par la loi ALUR du 24 mars 2014.
Contient : 1 contrat de location, 1 état des lieux simple d'entrée et de sortie, 1 inventaire des meubles et objets mobiliers, 1 acte de caution solidaire (8 pages).
Obligation de joindre la notice d'information du locataire, Ref 214658.

308675
7 Produits

Fiche technique

Conditionnement conseillé
10
Emplacement: Catalogue général
434C
Emplacement: Catalogue services généraux
HORS CATALOGUE
Indice
4
Nouveau

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